Dans le cadre des initiatives canadiennes pour la promotion des échanges économiques avec l'Afrique, le Club OHADA Canada a tenu les jeudi 22 mars et vendredi 23 mars 2012 respectivement au 1, place Ville-Marie, 39ème étage et à la faculté de droit de l'université de Montréal, la première édition du Forum OHADA Canada. Événement international consacré à la vulgarisation au Canada des instruments juridiques reliés à l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA), les deux journées furent d'une éclatante réussite.

Le FORUM OHADA CANADA, intitulé « L'arbitre, l'avocat et les entreprises face au droit des affaires de l'OHADA », a connu la participation effective du secrétaire permanent de l'OHADA, le professeur Dorothé Sossa, le directeur général de l'ERSUMA-OHADA, le Dr Félix Onana Étoundi ainsi que l'ambassadeur du Bénin au Canada, son excellence Théodore Honoré Ahimakin en sa qualité de représentant de l'état présidant actuellement la conférence des chefs d'états de l'OHADA, le Bénin.

Suivant le programme établi, trois séances de travail ont effectivement eu lieu le jeudi 22 mars suivi d'un cocktail officiel.

La première séance était consacrée aux institutions du Québec dont entre autres :

• Barreau du Québec
• Ministère de la justice du Québec
• Consulat du Togo au Québec
• Institut de l'énergie, de l'environnement de la francophonie
• Exportation et développement Canada
• Canadian Export Center

La deuxième séance dédiée au gouvernement fédéral canadien a connu la participation du :

• Ministère, développement économique, innovation et exportation
• Corporation commerciale canadienne
• Ministère des ressources naturelles
• Ministère des Affaires étrangères et Commerce international

La troisième séance de travail était une excellente opportunité pour les milieux d'affaires de mieux connaître le droit OHADA. Les entreprises suivantes étaient représentées :

• SNC Lavalin
• Fraser Milner Casgrain, Avocats
• Jolicoeur Lacasse, Avocats
• Chambre du Commerce de l'Est Montréal
• Groupe Morissette International
• NTC Canada ; Tangolf Inc.
• Éducadroits International

À la suite de cette journée, le colloque du 23 mars fut une excellente opportunité d'explorer des questions pointues de droit OHADA avec les 10 spécialistes invités. Vous trouverez sur le site web du Club OHADA, la substance résumée des communications des conférenciers.

Vu les inscriptions, le salon des professeurs de la Faculté initialement retenu s'est révélé de capacité insuffisante et a dû être changé. Ci-après une vue partielle des participants :

Le colloque fut suivi par un lunch officiel offert aux conférenciers, à la délégation officielle de l'OHADA, en présence du Doyen et du Vice-Doyen au développement professionnel de la Faculté de droit de l'université de Montréal, les professeurs Gilles Trudeau et Guy Lefebvre. Une entente de partenariat a été paraphée par les officiels de l'OHADA et du décanat.

La journée du 23 mars a pris fin avec la visite du cybertribunal de l'université de Montréal, unique fleuron au monde pour le règlement des différends en ligne. Une démonstration de l'unique potentiel de cette infrastructure fut faite par le professeur Nicolas Vermeys, Directeur adjoint du cybertribunal.

La vidéo du 23 mars est également disponible sur demande pour les participants du Forum ainsi que les membres du Club OHADA Canada (info@ohadacanada.ca). Un diaporama des photos de toutes les activités sera bientôt rendu disponible sur notre site web : www.ohadacanada.ca

Le Club OHADA Canada tient sincèrement à présenter ses excuses aux compagnies et institutions qui ont souhaité participer aux séances de travail du jeudi 22 mars mais qui pour des raisons de capacité logistique des locaux réservés n'ont pu être admises. Vu le succès et l'engouement incroyable des activités du Forum, le Club OHADA Canada tire leçon de cette première expérience et s'ajustera pour la prochaine édition prévue pour mars/avril 2014. Nous travaillons actuellement à la concrétisation de la table de concertation OHADA/Partenaires canadiens qui fut une recommandation d'une des séances de travail.

Les participants pourront obtenir les Actes du Colloque (à paraître à l'hiver 2013). Les Actes seront également disponibles pour tout membre du Club OHADA Canada ainsi qu'au grand public sous certaines conditions. Inscription au Club en cliquant sur: http://ohadacanada.ca/fr/club-ohada-canada/membres/

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Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter :

• Club OHADA Canada
• Tél. : +1 514 583 0684
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