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OHADA Mozambique

  • 21/06/2024
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Le site www.ohada.com est heureux d'annoncer la publication de l'ouvrage de droit comparé de l'arbitrage en droit mozambicain et end droit OHADA.

Cet ouvrage a été rédigé en portugais par Dr. Nelson Osman Jeque sous la direction scientifique de Me Olivier Bustin.

Co-préfacé par Monsieur le professeur Mayatta Ndiaye Mbaye, Secrétaire Permanent de l'OHADA et par Me Olivier Bustin, publié par l'éditeur Lamy Éditions en partenariat avec Les Éditions de l'ERSUMA, cet ouvrage est le premier livre de la collection de six ouvrages de droit comparé droit OHADA et droit mozambicain des affaires, annoncée par la lettre d'information www.ohada.com du 21 janvier 2022.

Sa publication a été rendue possible grâce au soutien notamment de l'association ACP Légal Océan Indien, de TotalEnergies, du Département de Mayotte, de l'éditeur Lamy Éditions et de l'ERSUMA.

L'arbitrage un mode alternatif est un mode de résolution des différends, apprécié et utilisé autant par les entreprises de droit privé que celles de droit public, en raison notamment de l'expertise technique et du temps que l'arbitre ou le tribunal arbitral peut dédier aux parties en litige, tout en assurant la confidentialité des débats.

Le Mozambique et l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (O.H.A.D.A.) ont chacun adopté des règles en matière d'arbitrage inspirées, avec quelques ajustements, de la loi type sur l'arbitrage commercial international de la Commission des Nations Unies sur le droit commercial international (CNUDCI). C'est donc sans surprise, que la comparaison entre ces deux régimes fait ressortir à la fois des similitudes et quelques spécificités.

L'étude comparée du droit de l'arbitrage de ces deux pays contribue à mettre en évidence la nécessité d'en améliorer certains aspects. Par ailleurs, afin de promouvoir un plus grand nombre d'investissements, en particulier les investissements intra-africains, il est nécessaire de renforcer l'harmonisation juridique au sein des différents blocs régionaux du continent.

Il fera l'objet, ainsi que les cinq autres ouvrages de la collection en cours de publication, de conférences de présentation et dédicaces dans les grandes villes du Mozambique en fin d'année.

Le site www.ohada.com et l'association pour l'Unification du Droit en Afrique forment le vœu que cet ouvrage, à l'instar de l'ensemble de la collection, constitue une contribution précieuse au rapprochement du Mozambique avec l'espace juridique unifié de l'OHADA ainsi qu'à la promotion du droit OHADA dans l'ensemble de l'Afrique lusophone.

L'ouvrage peut être commandé sur le site https://boutique.lamy-liaisons.fr/produit/affaires/ohada-direito-comparado-de-arbitragem.html au prix de 19,90 €.

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