Nous avons le plaisir de vous informer que Monsieur Gérard NGOUMTSA ANOU a soutenu le 21 novembre 2009 à l'université Jean Moulin Lyon 3, une thèse de doctorat en droit intitulée « Droit OHADA et conflits de lois ».
Nous avons le plaisir de vous annoncer la soutenance d'une thèse en droit privé à l'Université de Lomé - TOGO. Il s'agit d'une thèse portant sur un thème de droit OHADA intitulée : « Liberté contractuelle dans le bail commercial de l'AUDCG ». Elle a été soutenue par M. Komlan ALEMAWO, Enseignant, Assistant délégué à l'Université de Kara (Togo), le 3 août 2009.
Nous avons le plaisir de vous informer que Madame Blandine BAYO BYBI, A.T.E.R. à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université de Douala, soutiendra sa thèse sur « Le rôle de la Cour commune du Justice et d'Arbitrage dans la sécurisation de l'espace OHADA ».
Nous avons le plaisir de vous annoncer que Monsieur Jacques MEGAM soutiendra une thèse de doctorat relative au droit OHADA. Plus précisément, cette thèse est intitulée : Le régime des investissements privés étrangers dans l'espace OHADA : le cas du Cameroun.
Les sûretés conventionnelles ont pour finalité exclusive, la protection des créanciers contre l'insolvabilité des débiteurs. Cependant, l'ouverture de la procédure collective compromet le paiement de tous les créanciers, notamment, les titulaires de sûretés. Dans une approche analytique et comparative, la présente étude met en évidence la différence de traitement des sûretés conventionnelles, lorsque l'entreprise dépose son bilan. Toutes les sûretés conventionnelles ne subissent pas le même sort dans les procédures collectives. Deux tendances majeures peuvent être dégagées : les sûretés réelles sans dépossession subissent des atteintes sérieuses alors que les sûretés-refuges sont épargnées des procédures collectives.
Nous avons le plaisir de vous informer de la soutenance d'une thèse de master intitulée Le régime juridique de la vente commerciale dans l'espace OHADA et sa application dans le système juridique de la Guinée-Bissau, qui aura lieu le 14 juillet 2008 à l'Université de Macao, par Ludimila Samira de Oliveira BARAI, et supervisée par le Professeur Salvatore MANCUSO, Professeur de Droit Comparé à l'Université de Macao et Professeur Honoraire de Droit Africain à l'Université de Xiangtan et Représentant de l'UNIDA pour l'Asie.
Nous avons le plaisir de vous informer de la soutenance d'une thèse de doctorat intitulée Le droit OHADA sur le transport des marchandises par route : Approche critique, Prospective et Comparative, le 4 octobre 2007 à l'Université de Nantes, par Joseph-Alain BATOUAN B., Docteur en droit privé des Universités de Nantes (France) et de Yaoundé II (Cameroun), Enseignant à l'Université de Yaoundé II et Chercheur associé au Centre de droit maritime et océanique (Université de Nantes).
En date du vendredi 20 juin prochain, M. Louis-Daniel MUKA TSHIBENDEx (Assistant à la Faculté de Droit de l'Université Protestante au Congo-Kinshasa et Doctorant à l'Université d'Aix-Marseille III) soutiendra une thèse de doctorat en droit privé consacrée à l'étude du rôle et de la place de l'information sociale dans les rapports de pouvoir entre actionnaires et mandataires sociaux dans les sociétés anonymes en France et en O.H.A.D.A.
Soutenance, par M. Henri TCHANTCHOU, d'une thèse en droit, le 28 février 2008 à l'Université de Poitiers sur le thème : La supranationalité judiciaire dans le cadre de l'OHADA (Etude à la lumière du système des communautés européennes).
Nous avons le plaisir de vous informer de la publication d'une thèse de Monsieur N'Doningar Djimasna sur le thème : Réflexions sur l'efficacité des sûretés personnelles dans le droit uniforme issu du Traité de l'OHADA.