Communiqué du Club OHADA KARA (TOGO)
La promotion et la vulgarisation de l'outil OHADA, nouvel instrument juridique adapté à la réalité des affaires, a suscité la naissance de plusieurs clubs OHADA dans le monde et par ricochet celle du CLUB OHADA KARA.
Le CLUB OHADA KARA est une association apolitique, non apparentée à une tribu ou ethnie à but non lucratif. Elle assure essentiellement la promotion et la vulgarisation du droit OHADA. Il a son siège à Kara au TOGO et plus précisément dans l'enceinte de l'université de KARA. Ses objectifs sont, entre autres, de sensibiliser sur l'importance du droit OHADA, d'éveiller la conscience de ses membres et des acteurs économiques et financiers sur une participation effective aux processus de développement en Afrique du droit OHADA, de militer en faveur de l'extension de la zone OHADA.
Le CLUB OHADA KARA, dans ce souci de promouvoir et de vulgariser le droit OHADA, a ériger en coutume l'organisation de conférences, causeries, séminaires d'étude et de réflexion, tables rondes, voyages d'étude... L'organisation d'activités socio-culturelles et récréatives, la négociation de partenariats et de stages de vacances et de fin d'étude sont des activités complémentaires qu'organise le club en vue de satisfaire aux besoins de ses membres.
S'agissant de la structure du club (organes), il est composé essentiellement d'une Assemblée Générale composée de membres de statuts confondus et du Bureau Exécutif, organe dirigeante du club. Le Bureau Exécutif est composé d'un(e) Président(e), d'un(e) vice président(e), un(e) secrétaire général, un(e) secrétaire général adjoint et d'un(e) trésorier(e). Ces différents organes sont régis par les statuts et le règlement intérieur qui fixent et déterminent leurs pouvoirs respectifs.
Le CLUB OHADA KARA, pour parvenir à la réalisation de ses objectifs, met sur pied chaque année, un certain nombre de projets à exécuter avec la complicité de ses membres qu'ils soient actifs, sympathisants ou d'honneur. Cette année, le CLUB OHADA KARA a prévu un voyage d'étude à PARAKOU au Bénin qui se déroulera du 28 avril au 1er mai 2011. Mais l'exécution parfaite et bénéfique des projets du club nécessite chaque année des moyens financiers soutenus dont le club ne dispose pas toujours. En effet, Le CLUB OHADA KARA ne fonctionne qu'au moyen des frais d'adhésion, des cotisations mensuelles, les souscriptions volontaires consenties par les membres à la suite d'une demande spéciale de l'Assemblée Générale, les dons et legs. Ses sources de financement loin d'être négligeables, n'ont cependant pas une consistance adéquate pour aider vivement le club. C'est pourquoi il recourt très souvent aux financements extérieurs, aux partenariats et subventions qui sont eux aussi difficilement obtenus. Conformément à l'ancien article 7 de ses statuts, le CLUB OHADA KARA est ouvert à tous les étudiants de la faculté de droit et des sciences politiques de l'université de Kara ainsi qu'à tous ceux qui ont pour outil de travail l'OHADA. Le bureau exécutif 2010-2011 s'est efforcé d'innover, en étendant le club à d'autres facultés du campus universitaire de KARA, aux praticiens, opérateurs économiques, pourvu qu'ils y trouvent un intérêt. L'association est composée de membres d'honneur, de membres actifs et de membres sympathisants.
L'adhésion est subordonnée au versement des droits d'inscription et au remplissage d'une fiche d'inscription disponible au siège du club OHADA. Mais ceux qui voudraient s'inscrire à travers le site web devront adresser une demande d'inscription à clubohadauk@gmail.com et recevront dans leur boite électronique, une fiche d'adhésion à remplir et à renvoyer à cette même adresse e-mail.
LE CLUB OHADA KARA, dans le but de militer en faveur du droit OHADA, a défini un certain nombre de projets. Le Bureau Exécutif 2010-2011 s'efforcera compte tenu des moyens disponibles, d'exécuter lesdits projets.
Ces projets sont essentiellement :
- Organiser de grandes formations, munies d'attestations, sur des thèmes juridiques très intéressants et complétant la formation universitaire des étudiants ;
- Organiser de petites formations lors des Assemblées Ordinaires ;
- Organiser des conférences, causeries, séminaires d'étude et de réflexion, tables rondes, animés par des professeurs d'université et des praticiens du droit ;
- Organiser un voyage d'étude dans un pays frontalier du TOGO, en rapport avec un club OHADA de ce pays afin d'échanger sur le droit OHADA ;
- Organiser des concours de culture juridique sur le droit OHADA, un concours de plaidoirie inter-universitaire et participer au concours international « Génies en Herbes OHADA » qui se tiendra à Abidjan en Côte d'ivoire ;
- Dans la perspective de vulgarisation du droit OHADA, promouvoir l'extension du club OHADA à d'autres facultés sur le campus universitaires ;
- Réaliser des cartes de membre du CLUB OHADA KARA ;
- Dans le souci de faciliter les correspondances, rechercher l'acquisition du matériel informatique notamment un ordinateur et une imprimante. Ceci fera diminuer le coût des impressions, de saisie des documents et permettra à des membres volontaires de se familiariser avec l'outil informatique ;
- Négocier vivement l'obtention des documents juridiques OHADA notamment les codes OHADA et bien d'autres documents afin de pouvoir instruire ses membres sur l'outil OHADA. S'agissant des codes, la demande des étudiant est sans cesse croissante alors que les codes sont de plus en plus indisponibles dans les librairies. De plus les ressources des étudiants sont insuffisantes ;
- Négocier le partenariat afin d'obtenir le financement, ce qui permettra de couvrir les dépenses potentielles et surtout des projets. En effet, le CLUB OHADA KARA ne vit que des adhésions et cotisations mensuelles.
- Codes OHADA (mais en très petite quantité)
- Les petites affiches
- Business Law in Africa
- Semaine juridique
- Plaquettes OHADA
- Comprendre OHADA
- Les plans comptables