Organisation du 3ème Colloque de la Revue Congolaise de droit et des affaires, en partenariat avec l'Agence pour la promotion des investissements (API), le 15 avril 2015
La Revue Congolaise de droit et des affaires et l'Agence pour la promotion des investissements (API), établissement public à caractère administratif, chargée de la promotion, de la prospection et de l'accueil des investissements au Congo, organisent un colloque sous le thème « les mesures fiscales d'incitation à l'investissement », le 15 avril 2015, de 09h00 à 14h00 à l'auditorium du ministère des affaires étrangères et de la coopération, à Brazzaville.
Intervenants :
- Le Ministère à la présidence, chargé des zones économiques spéciales ;
- La société brésilienne Asperbras ;
- La Direction générale des impôts et des domaines (DGID) ;
- Le Cabinet juridique et fiscal Ernst & Young.
Objectifs :
- Informer et échanger sur les mesures d'incitations fiscales en faveur de l'investissement au Congo ;
- Mesurer l'impact de ces mesures sur les investissements ;
- Promouvoir l'investissement national et étranger dans les zones économiques spéciales (ZES), les zones industrielles (ZI) et les zones franches de santé (ZFS) ;
- Promouvoir les investissements au Congo dans tous les secteurs.
Résultats attendus :
- Les mesures d'incitations fiscales sont connues ;
- L'impact de ces mesures est discuté et évalué ;
- L'attractivité des ZES, des ZI et des ZFS est promue ;
- L'attractivité des investissements dans tous les secteurs est promue.
Public attendu : les représentants des ministères, des sociétés privées, des banques, des organismes internationaux, le Haut Conseil du Dialogue public/privé, les représentants des chambres de commerce et des organisations professionnelles, le grand public.
L'entrée est libre.
Programme :
09h00 : Accueil des participants
09h30-10h00 : Cérémonie d'ouverture
- Présentation du Colloque et de la Revue Congolaise de droit et des affaires, par Inès Féviliyé, Directrice de la Revue.
- Présentation de l'Agence pour la promotion des investissements (API), par Annick Patricia Mongo, Directrice Générale de l'API.
10h00-10h30 : Présentation des zones économiques spéciales (ZES), par un représentant du ministère à la présidence chargé des zones économiques spéciales.
10h30-11h00 : Présentation de la zone industrielle et commerciale (ZIC) de Maloukou, par un représentant de la société Asperbras.
11h00-11h30 : Les mesures fiscales d'incitation à l'investissement, par François Bretzel Mounzeo, Directeur de la réglementation et du contentieux à la Direction générale des impôts et des domaines (DGID).
11h30-12h00 : L'impact des mesures fiscales d'incitation à l'investissement au Congo, par Crespin Simedo, Associé, Directeur juridique et fiscal du Cabinet Ernst & Young.
12h00-13h00 : Discussion.
13h00-14h00 : Apéritif.
Les Actes du Colloque seront publiés dans la Revue Congolaise de droit et des affaires.
La Revue est disponible à :
- A Brazzaville : Librairie générale et juridique Primo (255/256 Avenue des 1ers jeux africains, face Stade Marchand, Bacongo, Brazzaville) ;
- A Pointe-Noire : librairie Paillet (face Tour Mayombe), Maison de la Presse (face Mairie centrale) ;
- A Paris : librairies LGDJ (20, rue Soufflot, 75005 Paris) et Dalloz (22 rue Soufflot, 75005 Paris), Ma librairie de droit (26 rue Soufflot, 75005 Paris).
Les demandes d'abonnements et les commandes sont à adresser à la Direction de la Revue à l'email suivant : rcdroit@yahoo.fr.
Ou se rendre à la Librairie générale et juridique Primo (255/256 Avenue des 1ers jeux africains, face Stade Marchand, à côté de la Direction des examens et des concours (DEC Générale) Bacongo, Brazzaville).
Pour proposer des articles, des notes de jurisprudence et des commentaires de textes : les adresser par pièce jointe (format Word) à l'email suivant : rcdroit@yahoo.fr. Indiquer les noms, prénoms, fonctions, adresse et téléphone.