La Revue Congolaise de droit et des affaires et l'Agence pour la promotion des investissements (API), établissement public à caractère administratif, chargée de la promotion, de la prospection et de l'accueil des investissements au Congo, organisent un colloque sous le thème « les mesures fiscales d'incitation à l'investissement », le 15 avril 2015, de 09h00 à 14h00 à l'auditorium du ministère des affaires étrangères et de la coopération, à Brazzaville.

Intervenants :

• Le Ministère à la présidence, chargé des zones économiques spéciales ;
• La société brésilienne Asperbras ;
• La Direction générale des impôts et des domaines (DGID) ;
• Le Cabinet juridique et fiscal Ernst & Young.

Objectifs :

• Informer et échanger sur les mesures d'incitations fiscales en faveur de l'investissement au Congo ;
• Mesurer l'impact de ces mesures sur les investissements ;
• Promouvoir l'investissement national et étranger dans les zones économiques spéciales (ZES), les zones industrielles (ZI) et les zones franches de santé (ZFS) ;
• Promouvoir les investissements au Congo dans tous les secteurs.

Résultats attendus :

• Les mesures d'incitations fiscales sont connues ;
• L'impact de ces mesures est discuté et évalué ;
• L'attractivité des ZES, des ZI et des ZFS est promue ;
• L'attractivité des investissements dans tous les secteurs est promue.

Public attendu : les représentants des ministères, des sociétés privées, des banques, des organismes internationaux, le Haut Conseil du Dialogue public/privé, les représentants des chambres de commerce et des organisations professionnelles, le grand public.

L'entrée est libre.

Programme :

09h00 : Accueil des participants

09h30-10h00 : Cérémonie d'ouverture

• Présentation du Colloque et de la Revue Congolaise de droit et des affaires, par Inès Féviliyé, Directrice de la Revue.
• Présentation de l'Agence pour la promotion des investissements (API), par Annick Patricia Mongo, Directrice Générale de l'API.

10h00-10h30 : Présentation des zones économiques spéciales (ZES), par un représentant du ministère à la présidence chargé des zones économiques spéciales.

10h30-11h00 : Présentation de la zone industrielle et commerciale (ZIC) de Maloukou, par un représentant de la société Asperbras.

11h00-11h30 : Les mesures fiscales d'incitation à l'investissement, par François Bretzel Mounzeo, Directeur de la réglementation et du contentieux à la Direction générale des impôts et des domaines (DGID).

11h30-12h00 : L'impact des mesures fiscales d'incitation à l'investissement au Congo, par Crespin Simedo, Associé, Directeur juridique et fiscal du Cabinet Ernst & Young.

12h00-13h00 : Discussion.

13h00-14h00 : Apéritif.

Les Actes du Colloque seront publiés dans la Revue Congolaise de droit et des affaires.

La Revue est disponible à :

• A Brazzaville : Librairie générale et juridique Primo (255/256 Avenue des 1ers jeux africains, face Stade Marchand, Bacongo, Brazzaville) ;
• A Pointe-Noire : librairie Paillet (face Tour Mayombe), Maison de la Presse (face Mairie centrale) ;
• A Paris : librairies LGDJ (20, rue Soufflot, 75005 Paris) et Dalloz (22 rue Soufflot, 75005 Paris), Ma librairie de droit (26 rue Soufflot, 75005 Paris).

Les demandes d'abonnements et les commandes sont à adresser à la Direction de la Revue à l'email suivant : rcdroit@yahoo.fr.

Ou se rendre à la Librairie générale et juridique Primo (255/256 Avenue des 1ers jeux africains, face Stade Marchand, à côté de la Direction des examens et des concours (DEC Générale) Bacongo, Brazzaville).

Pour proposer des articles, des notes de jurisprudence et des commentaires de textes : les adresser par pièce jointe (format Word) à l'email suivant : rcdroit@yahoo.fr. Indiquer les noms, prénoms, fonctions, adresse et téléphone.