Nous avons le plaisir de vous communiquer les références des derniers ouvrages et revues publiés en 2015 sur le droit OHADA et sur des sujets connexes de droit africain :

OUVRAGES

Dictionnaire OHADA, par Hilarion Alain Bitsmana, L'Harmattan, 3ème édition. Prix : 39 €.

Présentation par l'éditeur :

Destiné aux élèves des lycées techniques et écoles professionnelles, aux étudiants des facultés de droit, d'économie, des sections de BTS, des écoles de commerce, à tous ceux qui suivent la filière de l'expertise comptable, aux praticiens du droit, aux fiscalistes, financiers, comptables, juristes, commerçants, et plus généralement à toute personne s'intéressant au monde des affaires en Afrique comme à l'étranger, ce dictionnaire spécial au droit des affaires OHADA propose une définition claire et précise, avec tous les compléments nécessaires, des principaux termes utilisés tous les jours se rapportant à l'OHADA. Pour chaque mot retenu, la présentation adoptée dans le dictionnaire met en évidence :

• la définition proprement dite du mot considéré ;
• des développements particulièrement importants qui complètent la définition du mot ;
• une liste des corrélats indiquant les mots du dictionnaire directement reliés au mot examiné ;
• certains mots du dictionnaire renvoient à un autre mot dans les développements duquel ils se trouvent alors définis ;
• une liste de noms propres pour rendre hommage aux personnalités et éminents chercheurs qui ont permis la vulgarisation du droit OHADA à travers le monde.

Devant trouver sa place dans la bibliothèque de tous ceux qui sont concernés par le droit OHADA, ce dictionnaire constitue l'ouvrage de référence, en permettant de décoder le code OHADA rédigé dans un langage codé.

Hilarion Alain Bitsamana est doctorant en droit privé et chargé de travaux dirigés à l'université de Nice Sophia Antipolis (UNS). Par ailleurs, il est aussi vacataire dans certaines écoles supérieures (ESTIC GECOM, DGC) de Pointe-Noire, capitale économique du Congo-Brazzaville et à l'université de Loango de la même ville, ainsi qu'à l'École régionale supérieure de la magistrature (ERSUMA) pour le compte de la République du Congo.

Banque et Finance en Afrique - Les Acteurs de l'émergence, sous la direction de Dhafer Saidane et Alain Le Noir, Revue Banque édition. Prix : 37 €.

Présentation par l'éditeur :

La finance africaine et les banques en particulier ont connu des mutations importantes ces vingt dernières années. Ces changements ont aiguisé la concurrence et ont incité les banquiers à développer des stratégies spatiales innovantes reposant sur une logique industrielle et de nouveaux métiers liés aux NTIC.

À quoi ressemble le paysage africain ? Quelles sont les stratégies suivies par les grandes banques africaines ? Quel est l'avenir du panafricanisme bancaire ? Quels sont les grands défis pour le régulateur bancaire africain ? Quels sont-ils pour les banques africaines pour les trente prochaines années ? Repli ou expansion des banques étrangères en Afrique ? Telles sont quelques-unes des interrogations qu'analyse ce collectif, qui aborde aussi des aspects réglementaires et leur degré d'adaptation au système financier africain.

En croisant les regards de spécialistes de l'économie et de la finance du continent universitaires de renom et éminents dirigeants de banques africaines, cet ouvrage, à l'initiative du Club des Dirigeants de Banques et Établissements de crédit d'Afrique, donne les repères indispensables à la compréhension du processus d'émergence par lequel passe le continent africain. Se peut-il qu'après l'Asie et l'Amérique du Sud, l'Afrique soit le prochain eldorado pour les investisseurs ?

Préfacé par Christian de Boissieu et Arnaud de Bresson. Sous la direction de Dhafer Saïdane et Alain Le Noir.

Gouvernance d'entreprise en Afrique - Guide de l'administrateur et du directeur général, par Bakari Traoré, L'Harmattan. Prix : 26,50 €.

Présentation par l'éditeur :

La gouvernance d'entreprise est devenue une nécessité pour garantir la durabilité des entreprises. En Afrique, et particulièrement dans l'espace de l'Organisation de l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique (OHADA), de nombreuses entreprises ne pratiquent pas encore la gouvernance. On note cependant un intérêt croissant pour celle-ci, à cause des notations extra-financières et des exigences des parties prenantes des entreprises. On note également un intérêt des entreprises pour la démarche éthique et la responsabilité sociétale qui constituent des facteurs indispensables pour asseoir la bonne réputation de l'entreprise et lui donner un accès durable à des marchés, à des sources de financement, à des sites d'exploitation.

• Rôle du directeur général
• Comités du conseil
• Rôle du conseil
• Commissaire aux comptes
• Standards de gouvernance
• Risques de l'entreprise
• Stratégie du conseil

Dr Bakari Traore, avocat, est diplômé en droit des affaires et droit économique de la faculté économique de Nice. Il est spécialisé en droit des affaires et en fiscalité des entreprises. Il est secrétaire général du CAGO (Centre Africain d'expertise en Gouvernance des Organisations) et rédacteur en chef de la revue RSE-gouvernance publiée par le CAGO et la CGECI (Confédération Générale des Entreprises de Côte d'Ivoire), ainsi que de la newsletter La lettre de la gouvernance d'entreprise. Il est président de la commission gouvernance d'entreprise de la CGECI, administrateur à la CGECI, et à l'Institut National des Administrateurs de Côte d'Ivoire (INAD-CI). Il est aussi administrateur indépendant au Forum Africain pour la Recherche Agronomique (FARA), où il préside le Comité nomination et gouvernance, et est membre du Comité exécutif.

La Déjudiciarisation et les procédures non contentieuses en Afrique, Hygin Didace Amboulou, L'Harmattan. Prix : 17,50 €.

Présentation par l'éditeur :

La déjudiciarisation comprend l'ensemble des mécanismes de gestion des différends en rationnalisant les moyens matériels et humains de la justice, afin de pallier les déficiences du système judiciaire et de limiter les surcharges des juridictions. C'est l'objet de ce livre. Il analyse les institutions du Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Centrafrique, Congo Brazzaville, Congo Kinshasa, Côte d'ivoire, Gabon, Guinée Bissau, Guinée Conakry, Guinée Équatoriale, Mali, Niger, Sénégal, Tchad et Togo. Il contient :

• Une première partie consacrée à la déjudiciarisation en droit public (la médiation internationale, la médiation diplomatique, la médiation politique, la médiation armée, le Médiateur de la République, les recours gracieux et hiérarchiques en droit administratif) ;
• Une seconde partie consacrée à la déjudiciarisation en droit privé (l'arbitrage, la conciliation de justice, la transaction juridique, le compromis, les institutions administratives du travail, l'office du notaire, le mini-trial).

Le Droit pénal des affaires au Cameroun, par Rose Djila Kouayi Kemajou, L'Harmattan. Prix : 35,50 €.

Présentation par l'éditeur :

Dans le domaine des affaires, la liberté d'entreprendre et d'investir comporte de nombreux risques, au rang desquels le risque pénal. Par ailleurs, la délinquance en col blanc n'étant plus réservée aux grandes sociétés commerciales, les moyens de lutte et de sécurisation des investisseurs doivent être adaptés, d'où la nécessité d'un droit pénal des affaires dont l'objectif est la recherche d'une éthique dans ce domaine.

En effet, dans une société dont les équilibres sociaux passent par un contrôle et une régulation de l'activité économique, le droit pénal des affaires représente une arme certaine contre ce type de criminalité. Il est par conséquent important que les dispositions y relatives, applicables au Cameroun, soient connues de toutes les parties prenantes, ce qui donne son intérêt à cet ouvrage. Celui-ci s'adresse aux hommes d'affaires, aux juristes, aux comptables, aux gestionnaires de crédits, et aux dirigeants des sociétés privées, publiques et parapubliques.

Outre l'examen des différentes incriminations pouvant être commises dans la conduite des affaires et les sanctions prévues à cet effet, des développements ont également été consacrés à l'actualité jurisprudentielle camerounaise, relative à la délinquance d'affaires.

Titulaire d'un doctorat d'État en droit privé et sciences criminelles de l'université Cheikh-Anta-Diop de Dakar, Rose Djila Kouayi Kemajou, chargée de cours à la faculté des sciences juridiques et politiques de l'université de Dschang et par ailleurs inspecteur d'État au ministère délégué à la présidence de la République du Cameroun chargé du contrôle supérieur de l'État, est auteur de nombreuses publications scientifiques dans le domaine du droit pénal des affaires.

REVUES

Penant n°893 / Octobre-décembre 2015. Prix 60 €.

Sommaire :

• La contractualisation du droit des sociétés commerciales de l'OHADA, par André Desmonds Eyango Djombi
• La proportionnalité dans les contrats de garantie : contribution à la théorie de l'équilibre des contrats, par Georges Nfoutcha
• Le consensualisme dans le droit des contrats : le net recul d'une primauté, par Jean-Claude Dakouri
• La réception du principe de précaution dans le droit camerounais de la responsabilité, par Ramsès Akono Adam
• Le conducteur victime d'un accident de la circulation « victime malchanceuse » de la réforme CIMA, par Hubert Die Koueneye
• Table des Sommaires 2015

Droit et Patrimoine n°253 / Décembre 2015, Lamy : Dossier sur la modernisation de l'Acte Uniforme sur les Procédures collectives de l'OHADA (AUPC). Prix : 43.90 €

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Ces ouvrages OHADA et revues sont en vente à la Librairie LGDJ, 20 Rue Soufflot, 75005 Paris, France, Email : gilles.bastogy@lgdj.fr ; Tél : + 33 (0)1 46 33 89 85.