Communiqué du Club OHADA Provence

Le 28 février 2019 s'est tenue dans la salle de conseil n° 1 de la Faculté de droit et sciences politiques d'Aix-Marseille Université, la conférence organisée par le Club OHADA Provence sous le thème « L'OHADA en bref ».

Le Club a procédé à l'accueil des participants à partir de 14h30 et les conférenciers arrivèrent à 14h45, soit 15 minutes avant le début de la conférence.

A 15h00, le Professeur Thierry GRANIER, président de la conférence et grand amoureux du droit OHADA, fit une présentation du thème de la conférence ainsi que les sous-thèmes. De même, il partagea son expérience sur l'intérêt que suscite le droit OHADA pour les juristes d'affaires qu'ils soient ressortissants d'Etats membres ou non. Il termina ses propos préliminaires en introduisant le premier conférencier, le Doctorant Yorick NDONG MBENG.

Le premier conférencier intervint sur le thème « Droit OHADA, aspects généraux et intérêts » pendant une quarantaine de minutes. Cette intervention a été l'occasion pour le conférencier de rappeler, d'abord, l'objectif de « sécurisation des investissements » de la réforme OHADA à travers un système d'harmonisation et d'unification du droit des affaires au sein des États membres. Ensuite, il présenta les différents Actes uniformes OHADA adoptés jusqu'à nos jours, ainsi que l'organisation et le fonctionnement des organes de l'OHADA. Enfin, il n'a pas manqué l'occasion de se prononcer sur les forces et les faiblesses du droit OHADA tout en proposant des solutions à ces faiblesses.

A 15h50, le Président de la conférence fit un récapitulatif de la première intervention et introduisit le second intervenant, l'Avocat Me Cédric DUBUCQ, qui intervint sur « l'entrepreneuriat dans l'espace juridique unifié OHADA » pendant 30 minutes environ. Dans sa présentation, le conférencier abordait l'importance pour les États membres de simplifier la procédure de création d'entreprise en adoptant le système du guichet unique, à l'instar du modèle ivoirien. De même, il n'a pas manqué l'occasion d'évoquer les mérites de la blockchain dans plusieurs domaines de l'activité économique dans l'espace juridique unifié OHADA.

A 16h30, le président de la conférence fit un récapitulatif de la seconde intervention et s'ensuivit la phase des échanges.

Plusieurs questions ont été posées. Ces questions portaient pour la plupart sur le nouvel Acte uniforme OHADA relatif à la médiation civile et commerciale ; et sur la question de l'appropriation du droit OHADA par le secteur informel, pour laquelle les conférenciers ont évoqué le rôle primordial que doivent jouer les différents Clubs OHADA auprès des opérateurs de ce secteur. La phase des échanges prit fin à 17h15 avec les mots de remerciement du Club à l'endroit des conférenciers, partenaires et participants. De même, ont été présentés des documents reçus de l'UNIDA/www.ohada.com, et juste après, s'est suivi un petit cocktail.

Au titre des remerciements, le Club OHADA Provence adresse ses vifs remerciements :

• Aux Conférenciers, le Professeur Thierry GRANIER, le Doctorant Yorick NDONG MBENG et l'Avocat et fondateur de la Légatech « LEX4 » Cédric DUBUCQ, qui malgré leurs calendriers très chargés ont répondu présent à notre sollicitation, témoignant ainsi l'intérêt qu'ils portent à la vulgarisation du droit OHADA ;
• A nos Présidents d'honneur, les Professeurs Denis MOURALIS et Hugo BARBIER, pour leurs conseils et disponibilités ;
• Au Centre de Droit Économique de l'Université d'Aix-Marseille, notamment ses Directeurs et ses Secrétaires, pour son soutien à la confection des affiches, tracts et dépliants ;
• A l'UNIDA/www.ohada.com, pour les dons d'ouvrages OHADA et ses conseils qui nous ont été d'une grande aide ;
• A l'Institut du Droit des Affaires, notamment ses Directeurs dont Madame Isabelle GROSSI pour ses conseils et soutiens en vue de la réussite de l'activité.

Pour toutes informations complémentaires, veuillez contacter :

Tidiane BALDE
Président du Club OHADA Provence
Doctorant Contractuel à Aix- Marseille Université
Tél. : +33 (0)7 69 44 49 67

Adama ZOROME
Secrétaire Général du Club OHADA Provence
Etudiant en Master 2, Droit économique à Aix-Marseille Université
Tél. : +33 (0) 7 53 97 52 62
E-mail : ohadaprovence@gmail.com