Communiqué de la Commission Nationale OHADA-RDC

Dans le cadre de la promotion et de la vulgarisation du droit OHADA en RDC, la Faculté de Droit de l'Université Pédagogique Nationale (UPN) a organisé, en partenariat avec la Commission Nationale OHADA-RDC, le 25 juin 2021, une leçon académique sous le thème : « Synthèse de l'OHADA ».

Cette activité s'est déroulée dans la salle de Conférence K2 de l'UPN et a connu la participation des Professeurs, chefs de travaux, assistants et étudiants.

Sous la modération du Professeur Théodore Ngoy, l'activité a débuté par une cérémonie d'ouverture marquée par le mot de circonstance du Vice Doyen de la Faculté de Droit et le mot d'ouverture du Secrétaire Général Académique de l'UPN.

Après la cérémonie d'ouverture, la parole a été accordée à l'orateur du jour, le Professeur Roger Masamba, Président de la Commission Nationale OHADA-RDC, pour sa leçon académique.

Dans son intervention, le Professeur Roger Masamba est revenu sur le contexte et le but principal de la création de l'OHADA, à savoir : la rationalisation et la modernisation du cadre juridique des entreprises afin de garantir la sécurité juridique et judiciaire des activités économiques, dans la perspective d'une amélioration du Climat des affaires.

Il a également décrit le processus de l'adhésion de la RDC à l'OHADA avant de s'appesantir sur l'impact de cette adhésion sur la configuration du droit interne congolais.

La leçon académique a porté sur les thématiques suivantes :

• Cadre historique et institutionnel de l'OHADA ;
• Modernisation de l'ordre juridique par une révolution douce ;
• Modernisation du droit substantiel des affaires ;
• Modernisation du droit processuel des affaires.

L'orateur a enfin invité les participants à s'approprier le droit OHADA qui fait depuis, presque une décennie, partie intégrante de l'arsenal juridique congolais.

Le sujet retenu a suscité beaucoup d'intérêt et a donné lieu à des débats enrichissants, notamment en termes de perspectives de réforme du droit harmonisé.

La cérémonie a été clôturée par la remise d'un lot d'ouvrages et CD à la Faculté de Droit de l'UPN, suivie du mot de la fin du Vice Doyen de ladite Faculté.

Texte de la leçon académique (25/06/2021)

Pour plus d'informations, vous pouvez contacter la Commission Nationale OHADA-RDC : contact@cno-rdc.com

Source : www.cno-rdc.com