Le samedi 09 novembre 2024, s'est tenue une conférence sur « l'étude des enjeux et perspectives d'évolution de l'arbitrage en droit marocain et dans l'espace OHADA ». Cette rencontre, organisée par l'équipe de recherche EDTIC, le Master MDPC-EAC (Master Droit Privé Comparé) de la FSJES d'Agadir, en collaboration avec le Club OHADA Marrakech, a rassemblé un public constitué de doctorants en droit de la FSJES d'Agadir -Université IBN ZOHR ainsi que les étudiants du Master MDPC-EAC du même établissement.

Axes traités dans le cadre des échanges

La modération de la conférence a été magistralement assurée par Monsieur Youness BENDAHMANE, Professeur de l'Enseignement Supérieur à la FSJES d'Agadir. La conférence s'articulait autour de deux axes majeurs qui sont la « Présentation du cadre juridique de l'arbitrage au Maroc et dans l'espace OHADA » tandis que le 2e axe était consacré à « l'étude des défis liés à la pratique de l'arbitrage en droit marocain et OHADA ».

Le premier axe a permis aux intervenants d'éclairer le public sur le cadre juridique, l'état des lieux de la pratique de l'arbitrage, les spécificités de l'arbitrage ainsi que les défis auxquels sont confrontés les parties à l'arbitrage aussi bien au Maroc que dans l'espace OHADA. Cet axe a été traité par Pr Bouchra JDAINI, Vice-doyenne chargée du centre d'excellence, coordinatrice de l'équipe de recherche EDTIC et du Master MDPC-EAC de la FSJES d'Agadir (Cf synthèse sur le cadre juridique et les innovations introduites par la loi 95-17 sur l'arbitrage et la médiation conventionnelle).

La deuxième phase des interventions a permis de traiter des défis de l'arbitrage avec un focus les défis inhérents à la confrontation entre les règles de l'arbitrage et celles du droit des procédures collectives, deux matières empreintes d'impérialisme. La thématique a été abordée par Monsieur Bruce Harsele ILEMBI, docteur en droit privé de l'université Cadi AYYAD, enseignant-chercheur à l'Université Privée de Marrakech et président fondateur du Club OHADA Marrakech le sous l'égide du droit marocain et du droit OHADA (Cf synthèse intervention du Dr Bruce ILEMBI sur l'arbitrage et les procédures collectives).

Un débat enrichissant a suivi ces interventions permettant aux intervenants du jour d'apporter des éclaircissements sur des points précis à la suite des questions des participants.

Remise d'Ouvrages et Création d'une Cellule de Réflexion

En guise de clôture de cette journée, le Club OHADA Marrakech, en partenariat avec l'association UNIDA/www.ohada.com, a procédé à une remise de plusieurs ouvrages et codes spécialisés sur le droit OHADA, un don remis au Master Droit comparé de la FSJES d'Agadir et réceptionné par Pr Bouchra JDAINI, coordinatrice dudit master. Cette précieuse dotation contribuera à enrichir les ressources académiques de l'Université Ibn ZOHR et à renforcer l'étude et la recherche en droit OHADA au Maroc.

Par ailleurs, il a été annoncé la constitution imminente d'une cellule de réflexion en vue de la relance du Club OHADA au sein de la FSJES d'Agadir. Ce projet recevra l'appui du Club OHADA Marrakech, dont l'engagement s'inscrit dans une perspective de coopération académique et de partage de connaissances juridiques, afin de promouvoir et de structurer les initiatives dédiées au droit OHADA dans la région.

Nous réitérons nos remerciements à toutes les personnes grâce à qui cette conférence a été un franc succès. Nous pensons singulièrement à Monsieur Mohamed BOUAZIZ, doyen de la FSJES d'Agadir et à Madame Bouchra JDAINI, vice doyenne, chargée du centre d'excellence, coordinatrice de l'équipe de recherche EDTIC et du Master Droit comparé (MDPC-EAFC) de la FSJES d'Agadir-Université IBN ZHOR pour l'organisation l'accueil très chaleureux.

Nous remercions nos partenaires, l'association UNIDA pour leur accompagnement dans le relai de nos actions en faveur de la promotion et de la formation à la pratique du droit OHADA depuis le Maroc.

Enfin nous félicitons les membres du comité d'organisation de cette belle et enrichissante rencontre scientifique, un comité essentiellement constitué des étudiants du Master droit comparé et des doctorants de la FSJES d'Agadir pour l'accueil chaleureux.

Pour plus d'informations, vous pouvez contacter :

Pr Bouchra JDAINI, Master FSJES Agadir
Email : b.jdaini@uiz.ac.ma

Dr Bruce Harsele ILEMBI, Club OHADA Marrakech
Email : brussnangoye@gmail.com /clubohadamaroc@gmail.com