Le Cabinet EBIC basé à Lubumbashi en République Démocratique du Congo et Le Cabinet TISSOU Consulting basé au Burkina Faso organisent un séminaire international de formation à destination des comptables, des responsables financiers et fiscaux des sociétés minières installées dans la zone OHADA. Prévu pour durer trois (03) jours, ce séminaire aura lieu à Lubumbashi du 27 au 29 Août 2013 et a pour thème « Comptabilité et reporting financier des sociétés minières installées dans la Zone OHADA selon les normes OHADA, IFRS, américaines et canadiennes ».

Contexte

L'industrie minière est de celles qui ont connu une croissance fulgurante durant ces dernières années. Aujourd'hui, alors que 75% des compagnies minières ont établi leur siège au Canada et que 60% de toutes les sociétés minières cotées transigent leurs titres à la bourse de Toronto tout en exploitant des mines plutôt en Amérique du Sud ou en Afrique, il devient pertinent d'outiller les cadres comptables des régions concernées sur l'encadrement de cette comptabilité spéciale, suivant les normes actuelles (OHADA et internationales).

Objectif général

Le séminaire s'appuie sur l'environnement des affaires dans l'industrie minière comme un contexte pertinent pour la compréhension de la comptabilité et des états financiers des sociétés minières. L'objectif est d'identifier certains aspects importants du financement et de la stratégie de l'entreprise minière, de repérer les domaines spécifiques qui soulèvent une problématique dans la comptabilité pour l'industrie minière, et de faciliter la compréhension et l'analyse des états financiers des structures du secteur minier. Il est donc question d'une couverture profonde des normes comptables et fiscales qui influent sur l'industrie minière.

Objectifs spécifiques

Le séminaire vise à rendre les participants capables de :

• Connaître le cycle d'exploitation minière.
• Comprendre et appliquer les exigences de la comptabilité et de la divulgation corporative liées à l'exploitation minière.
• Apprécier la diversité dans les pratiques comptables de l'industrie extractive.
• Appliquer la comptabilité de couverture.
• Reconnaître les directives comptables pertinentes pour l'industrie extractive selon les normes OHADA, IFRS, américaines et canadiennes.
• Comprendre les options disponibles pour l'évaluation des immobilisations corporelles.
• Interpréter les règles complexes sur l'évaluation des actifs de dépréciation.
• Effectuer une transition harmonieuse du référentiel OHADA vers les IFRS.
• Comprendre la nature et la structure des co-entreprises dans le domaine des minerais et dans l'industrie minière.
• Comprendre les mécanismes de financement des opérations de joint-ventures.
• Maîtriser l'analyse des coûts dans le domaine minier.
• Comprendre la fiscalité des opérations minières au Canada, aux États-Unis et en Amérique du Sud.
• Évaluer des projets miniers.

Pédagogie

Le séminaire s'appuie sur l'exposé des normes, l'illustration des pratiques et des cas réels pour mettre en évidence les caractéristiques pertinentes de la comptabilité de l'exploitation minière. L'écrasante majorité des sièges d'entreprises minières étant basés au Canada, la formation se fera principalement suivant le référentiel IFRS, normes utilisées au Canada par les sociétés cotées depuis janvier 2011. Toutefois, le formateur indiquera les différences existantes et les retraitements nécessaires selon les normes américaines et le référentiel OHADA.

Plan de formation

1ère Journée

Module 1 : Le cycle d'exploitation minière
Module 2 : Évaluation des projets miniers

2ème Journée

Module 3 : Comptabilité et reporting financier des opérations minières

• Processus comptable.
• Comptabilisation des opérations minières (selon les normes OHADA, IFRS, selon les US GAAP et selon les PCGR canadiens).
• Traitement comptable des regroupements d'entreprises et des joint-ventures.
• Normes comptables et préparation pour le secteur minier.
• Reporting financier.

3ème Journée

Module 4 : Fiscalité des opérations minières

• Politique fiscale des entreprises minières.
• Perspective fiscale des minières à travers le monde.
• Fiscalité des minières basées au Canada.
• Fiscalité des minières basées aux États-Unis.
• Fiscalité des minières basées en Amérique du Sud.

Formateur : Félix Zogning, Professeur de finance et comptabilité à l'Université du Québec en Outaouais

Pour toute information utile ou inscription, contacter :

AHA Matozuwé Benoît, Gérant du Cabinet TISSOU Consulting
Tél. (Bur) : +226 50 46 47 26
Tél. (Cell) : +226 70 68 98 01
E-mail : tissouconsulting@gmail.com

David LUBOYA KAYAYA, Directeur Cabinet EBIC
Tél. : +243 997240362 / +243 813216604
E-mail : ebicorporation@gmail.com