LE CONTRAT, SOURCE D'OBLIGATIONS

Après Douala en Janvier 2012, et Paris en Janvier 2013, les troisièmes journées franco camerounaises de l'Association Henri Capitant auront lieu au Cameroun du 20 au 22 janvier 2016. Les universités de Douala et de Dschang abriteront cette importante rencontre scientifique réunissant des universitaires, de jeunes chercheurs et des professionnels du monde judiciaire. Les journées franco camerounaises de cette année portent sur les évolutions récentes et les réformes en cours du droit des Contrats. Dans la perspective retenue, il s'agira de jeter des regards croisés sur le droit contractuel et son devenir, à travers des discussions relatives à la validité du contrat, à la force obligatoire du contrat et à certains aspects du contentieux contractuel.

Denis MAZEAUD, Président de l'Association Henri Capitant, et Cyril GRIMALDI le Secrétaire général adjoint participeront à ces troisièmes journées, aux côtés d'universitaires camerounais et d'autres membres du groupe camerounais de l'Association Henri Capitant.

Deux tables rondes sont au menu des journées, suivant le programme sommaire ci-dessous, identique pour les deux universités.

Les troisièmes journées franco camerounaises de l'Association Henri Capitant sont co-présidées par les professeurs Denis MAZEAUD et Henri-Désire MODI KOKO BEBEY.

UNIVERSITE DE DOUALA LE 20 JANVIER 2016 (8h45-18h15)

UNIVERSITE DE DSCHANG LES 21 (14h30-18h30) et 22 (9h-12h15)

TABLE RONDE 1 - Nouvelles interrogations sur des questions anciennes, que reste-t-il du Code civil ?

Sous-thème 1 : La validité du contrat (sous la présidence de Pr Henri Désiré MODI KOKO BEBEY)

• Intervenants (Douala) : Pr Denis MAZEAUD, Pr Victor-Emmanuel BOKALLI, Pr André AKAM AKAM, Dr Jean Joss MILINGO
• Intervenants (Dschang) : Pr Denis MAZEAUD, Dr Rolande KEUGONG WATCHO, Dr Jean Joss MILINGO ELLONG

Sous-thème 2 : La force obligatoire du contrat (sous la présidence de Pr Denis MAZEAUD)

• Intervenants(Douala) : Pr Cyril GRIMALDI, Dr Guy Roger MPONDO MBOKA, Dr André Desmonds EYANGO DJOMBI
• Intervenants (Dschang) : Pr Cyril GRIMALDI, Pr René NJEUFACK, Dr Fidèle TEPPI KOLLOKO, Dr NGUIFFEU Eddy

TABLE RONDE 2 : Au-delà du temps, le contentieux contractuel

Sous-thème 1 : Les grandes tendances du droit positif (sous la présidence de Pr André AKAM AKAM / Pr Moïse TIMTCHUENG)

• Intervenants (Douala et Dschang) : Pr Cyril GRIMALDI, Pr Yvette Rachel KALIEU ELONGO, Dr André Desmonds, EYANGO DJOMBI

Sous-thème 2 : Regards croisés sur l'arbitrage

Douala, sous la présidence de Me Marie Andrée NGWE

• La mission de l'arbitre (Me Josué Dumont NDOKY DIKOUME)
• La relation entre l'arbitre et le Centre d'arbitrage (Dr Patrice ÉTHY NYAKE)
• L'impartialité et l'obligation de révélation de l'arbitre (Pr Denis MAZEAUD)
• Le juge africain et les règles éthiques en matière d'arbitrage (Dr Gaston KENFACK DOUAJNI)
• Réflexion sur la nature juridique de l'arbitrage (Pr Henri Désiré MODI KOKO BEBEY)

Dschang, sous la présidence de Pr Yvette Rachel KALIEU ELONGO

• La mission de l'arbitre (Me Josué Dumont NDOKY DIKOUME)
• L'impartialité et l'obligation de révélation de l'arbitre (Pr Denis MAZEAUD)
• Le juge africain et les règles éthiques en matière d'arbitrage (Dr Gaston KENFACK DOUAJNI)
• Le juge administratif et le contentieux arbitral (Pr Célestin KEUTCHA TCHAPNGA)
• L'arbitrage et le contentieux des droits de propriété intellectuelle OAPI (Pr Isidore Léopold MIENDJIEM)
• Réflexion sur la nature juridique de l'arbitrage (Pr Henri Désiré MODI KOKO BEBEY)

NB : inscription obligatoire (non membres de l'Association) : 25000 FCFA

Douala École doctorale Akwa, mardi 19 janvier (14-h-18h) et le 20 (8h-8h45)
Tél. : +237 6 94 84 67 55 et +237 6 99 62 46 64

Dschang FSJP, (mercredi 20 et jeudi 21)
Tél. : +237 6 97 11 21 12 et +237 67 72 20 98