Compte rendu du colloque OHADA de Dijon DU 31 mars 2010
Entièrement constituée par des étudiants en Master 2 Juriste d'Affaires Internationales, avec la collaboation et participation très active de Monsieur Sébastien MANCIAUX, Maître de Conférences à l'Université de Bourgogne et co-organisateur scientifique du colloque, l'Association des Juristes-Recherche d'Affaires Internationales de l'Université de Bourgogne à Dijon, a organisé un colloque sur le thème « l'OHADA ET LE DROIT DES INVESTISSEMENTS ».
Ce colloque s'est tenu le 31 Mars 2010 au sein de la Faculté de droit de l'Université de Bourgogne à Dijon, de 9h à 17h30. Plusieurs institutions telles que le Conseil Régional, le Conseil Général ou encore l'Ordre des Avocats de la ville de Dijon, ont apporté leur soutien à cette association pour cette rencontre scientifique de haute envergure, qui constituait le premier cadre d'échanges publics pour la présentation et la discussion de la problématique investissement dans le cadre de l'OHADA.
Le colloque de Dijon a débuté avec les allocutions de bienvenue du Président Daniel TRICOT (Président Honoraire de la Chambre commerciale, financière et économique de la Cour de Cassation), Co-président du colloque avec Madame Arlette Martin-Serf (Professeur à l'Université de Bourgogne et membre du laboratoire CREDIMI).
S'en est suivi un discours du professeur Eric LOQUIN, Vice président de l'Université de Bourgogne, et directeur du Master 2 Juriste d'Affaires Internationales.
Le discours de Monsieur Aristide Foé, Etudiant en Master 2 Juriste d'Affaires Internationales, mais surtout le très dynamique Président et non moins cheville ouvrière de cette association (AJRAI). Dans son discours, Monsieur Aristide Foé tenait à remercier un par un tous les partenaires et tous ceux qui ont de près ou de loin, contribués à la réussite de cette manifestation scientifique. Monsieur Aristide Foé tenait ensuite à remercier en s'adressant directement à eux, les « grands Cabinets d'Avocats présents », le Cabinet NORTON ROSE LLP (représenté par Maîtres Barthélémy COUSIN et Magali LUCAS), Le Cabinet EVERSHEDS LLP (représenté par Maître Angelynn MEYA), le Cabinet Fénéon & Delabrière (avec la présence de Maître Alain FENEON), le Cabinet HACHED Avocats (représenté par Maître Marie Claude EDJANG), le Cabinet d'Avocats d'Affaires LAWSON (avec la présence de Maître Ferdinand LAWSON), le Cabinet FRILET Société d'Avocats (représenté par Maître Xavier ZENO), le Cabinet Emergence Consult (représenté par Maître Jacques CHAREYRE). Ce discours du Président a clôturé la phase des messages introductifs et a donné le ton de la journée, et ouverture aux travaux proprement dits.
D'éminents spécialistes, Universitaires et praticiens du droit contractuel et du droit OHADA, on présenté leurs contributions en présence d'un public nombreux et divers, au sein duquel on pouvait retrouver des étudiants venus de partout en France (Paris, Reims, Rennes, Marseille, Troyes, Evry, Lyon, Orléans, Strasbourg…), une étudiante venue des Etats-Unis pour l'occasion, un autre de Suisse, des élèves-Avocats et doctorants. Étaient également présents, des chefs d'entreprises, Universitaires et des avocats de différents Barreaux (Lyon, Troyes, Dijon, Strasbourg, Paris…), ainsi que la présence très remarquée de Maître Charles TCHUENTE, Avocat au Barreau de Douala, qui avait fait le déplacement.
La rencontre du 31 mars à Dijon se proposait de poser les jalons d'une réflexion sur cette relation entre le DROIT OHADA et le DROIT DES INVESTISSEMENTS. Avant le moment fort de la journée qui fut la table ronde animée par Maîtres Alain FENEON, Xavier ZENO, Barthélémy COUSIN et Jacques CHAREYRE, sans le oublier le professeur à l'Université de Lyon II, Monsieur Georges CAVALIER. Cette table ronde était un moment fort de discussion, en se demandant ce que les opérateurs économiques Internationaux pouvaient attendre de cette relation entre l'OHADA ET LE DROIT DES INVESTISSEMENTS. Préalablement à cette table ronde, les différents intervenants ont tout long de la journée, présenté les différents aspects de la thématique du jour.
Un rapport général a retracé de manière synthétique et critique les différentes interventions avant la clôture du colloque par le discours final de Maître Ferdinand LAWSON, Avocat au Barreau de Lyon. Maître LAWSON a exprimé ses félicitations et remerciements au Président Aristide Foé et à l'ensemble des étudiants du comité organisateur pour la parfaite organisation de la journée, il a ensuite tenu à remercier l'ensemble des participants et a clos le colloque sur « L'OHADA ET LE DROIT DES INVESTISSEMENTS ».
Dans l'attente des actes du colloque qui seront publiés très prochainement,
Les rapports suivants ont été présentés :
I- EXPOSE INTRODUCTIF
Deux étudiants de l'AJRAI (Loïc FIRLEY et François COLAT-PARROS)
II- QUE DIT L'OHADA EN MATIERE D'INVESTISSEMENT ?
Monsieur Sébastien MANCIAUX, Maître de Conférences à l'Université de Bourgogne
III- PANORAMA DES TEXTES DEJE EXISTANTS EN MATIERE D'INVESTISSEMENTS DANS LA ZONE OHADA
1) OHADA ET LOIS INTERNES : L'EXEMPLE DU CAMEROUN
Maître Marie Claude EDJANG, Avocat au BARREAU de Paris, Cabinet HACHED, Vice Présidente du BARREAU Pluriel, Vice Présidente de l'AACM (Association des Avocats d'origine Africaine, Caribéenne et Maghrébine du Barreau de Paris), Professeur en droit des Affaires à l'INSEEC Paris.
2) DROIT OHADA ET ACCORDS REGIONAUX RELATIFS AUX INVESTISSEMENTS : une nécessaire complémentarité
Monsieur Louis-Daniel MUKA TSHIBENDE, Docteur en droit privé et Diplômé en droit des affaires, Chercheur au Centre de Droit Economique d'Aix-Marseille, chargé de cours à l'Université Protestante au Congo-Kinshasa, Président Club OHADA Aix-Marseille (C.O.A.M)
3) OHADA ET TRAITE BILATERAL D'INVESTISSEMENT (TBI)
Maître Angelynn MEYA, Avocat au barreau de Paris, Cabinet EVERSHEDS
IV) L'ARBITRAGE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX INVESTISSEMENTS DANS LE DROIT OHADA
1) REGLEMENTS PAR ARBITRAGES
Monsieur Rolf KNIEPER, Docteur en droit, Professeur émérite de l'Université de Bremen (Allemagne), Consultant et Arbitre International
2) LA CCJA, UN INSTRUMENT DE SECURISATION JUDICIAIRE ?
Monsieur Jacques MEGAM, Docteur en droit, ATER à l'Université de Lyon III, Président du Conseil d'Administration (PCA) du Club OHADA Rhône Alpes
TABLE RONDE
V) DROIT OHADA ET INVESTISSEMENTS: LES ATTENTES DES OPERATEURS ECONOMIQUES (15H45)
Animée par :
Le colloque de Dijon a débuté avec les allocutions de bienvenue du Président Daniel TRICOT (Président Honoraire de la Chambre commerciale, financière et économique de la Cour de Cassation), Co-président du colloque avec Madame Arlette Martin-Serf (Professeur à l'Université de Bourgogne et membre du laboratoire CREDIMI).
S'en est suivi un discours du professeur Eric LOQUIN, Vice président de l'Université de Bourgogne, et directeur du Master 2 Juriste d'Affaires Internationales.
Le discours de Monsieur Aristide Foé, Etudiant en Master 2 Juriste d'Affaires Internationales, mais surtout le très dynamique Président et non moins cheville ouvrière de cette association (AJRAI). Dans son discours, Monsieur Aristide Foé tenait à remercier un par un tous les partenaires et tous ceux qui ont de près ou de loin, contribués à la réussite de cette manifestation scientifique. Monsieur Aristide Foé tenait ensuite à remercier en s'adressant directement à eux, les « grands Cabinets d'Avocats présents », le Cabinet NORTON ROSE LLP (représenté par Maîtres Barthélémy COUSIN et Magali LUCAS), Le Cabinet EVERSHEDS LLP (représenté par Maître Angelynn MEYA), le Cabinet Fénéon & Delabrière (avec la présence de Maître Alain FENEON), le Cabinet HACHED Avocats (représenté par Maître Marie Claude EDJANG), le Cabinet d'Avocats d'Affaires LAWSON (avec la présence de Maître Ferdinand LAWSON), le Cabinet FRILET Société d'Avocats (représenté par Maître Xavier ZENO), le Cabinet Emergence Consult (représenté par Maître Jacques CHAREYRE). Ce discours du Président a clôturé la phase des messages introductifs et a donné le ton de la journée, et ouverture aux travaux proprement dits.
D'éminents spécialistes, Universitaires et praticiens du droit contractuel et du droit OHADA, on présenté leurs contributions en présence d'un public nombreux et divers, au sein duquel on pouvait retrouver des étudiants venus de partout en France (Paris, Reims, Rennes, Marseille, Troyes, Evry, Lyon, Orléans, Strasbourg…), une étudiante venue des Etats-Unis pour l'occasion, un autre de Suisse, des élèves-Avocats et doctorants. Étaient également présents, des chefs d'entreprises, Universitaires et des avocats de différents Barreaux (Lyon, Troyes, Dijon, Strasbourg, Paris…), ainsi que la présence très remarquée de Maître Charles TCHUENTE, Avocat au Barreau de Douala, qui avait fait le déplacement.
La rencontre du 31 mars à Dijon se proposait de poser les jalons d'une réflexion sur cette relation entre le DROIT OHADA et le DROIT DES INVESTISSEMENTS. Avant le moment fort de la journée qui fut la table ronde animée par Maîtres Alain FENEON, Xavier ZENO, Barthélémy COUSIN et Jacques CHAREYRE, sans le oublier le professeur à l'Université de Lyon II, Monsieur Georges CAVALIER. Cette table ronde était un moment fort de discussion, en se demandant ce que les opérateurs économiques Internationaux pouvaient attendre de cette relation entre l'OHADA ET LE DROIT DES INVESTISSEMENTS. Préalablement à cette table ronde, les différents intervenants ont tout long de la journée, présenté les différents aspects de la thématique du jour.
Un rapport général a retracé de manière synthétique et critique les différentes interventions avant la clôture du colloque par le discours final de Maître Ferdinand LAWSON, Avocat au Barreau de Lyon. Maître LAWSON a exprimé ses félicitations et remerciements au Président Aristide Foé et à l'ensemble des étudiants du comité organisateur pour la parfaite organisation de la journée, il a ensuite tenu à remercier l'ensemble des participants et a clos le colloque sur « L'OHADA ET LE DROIT DES INVESTISSEMENTS ».
Dans l'attente des actes du colloque qui seront publiés très prochainement,
Les rapports suivants ont été présentés :
I- EXPOSE INTRODUCTIF
Deux étudiants de l'AJRAI (Loïc FIRLEY et François COLAT-PARROS)
II- QUE DIT L'OHADA EN MATIERE D'INVESTISSEMENT ?
Monsieur Sébastien MANCIAUX, Maître de Conférences à l'Université de Bourgogne
III- PANORAMA DES TEXTES DEJE EXISTANTS EN MATIERE D'INVESTISSEMENTS DANS LA ZONE OHADA
1) OHADA ET LOIS INTERNES : L'EXEMPLE DU CAMEROUN
Maître Marie Claude EDJANG, Avocat au BARREAU de Paris, Cabinet HACHED, Vice Présidente du BARREAU Pluriel, Vice Présidente de l'AACM (Association des Avocats d'origine Africaine, Caribéenne et Maghrébine du Barreau de Paris), Professeur en droit des Affaires à l'INSEEC Paris.
2) DROIT OHADA ET ACCORDS REGIONAUX RELATIFS AUX INVESTISSEMENTS : une nécessaire complémentarité
Monsieur Louis-Daniel MUKA TSHIBENDE, Docteur en droit privé et Diplômé en droit des affaires, Chercheur au Centre de Droit Economique d'Aix-Marseille, chargé de cours à l'Université Protestante au Congo-Kinshasa, Président Club OHADA Aix-Marseille (C.O.A.M)
3) OHADA ET TRAITE BILATERAL D'INVESTISSEMENT (TBI)
Maître Angelynn MEYA, Avocat au barreau de Paris, Cabinet EVERSHEDS
IV) L'ARBITRAGE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX INVESTISSEMENTS DANS LE DROIT OHADA
1) REGLEMENTS PAR ARBITRAGES
Monsieur Rolf KNIEPER, Docteur en droit, Professeur émérite de l'Université de Bremen (Allemagne), Consultant et Arbitre International
2) LA CCJA, UN INSTRUMENT DE SECURISATION JUDICIAIRE ?
Monsieur Jacques MEGAM, Docteur en droit, ATER à l'Université de Lyon III, Président du Conseil d'Administration (PCA) du Club OHADA Rhône Alpes
TABLE RONDE
V) DROIT OHADA ET INVESTISSEMENTS: LES ATTENTES DES OPERATEURS ECONOMIQUES (15H45)
Animée par :
- Maître Barthélémy COUSIN, Avocat au Barreau de Paris, Cabinet NORTON ROSE LLP.
- Maître Alain FENEON, Avocat au Barreau de Paris, Cabinet FENEON et DELABRIERE.
- Maître Xavier ZENO, Avocat au Barreau de Paris, Cabinet FRILET - SOCIETE D'AVOCATS.
- Monsieur Georges CAVALIER, Professeur à l'Université de Lyon III.
- Maître Jacques CHAREYRE, Avocat au Barreau de Paris, Cabinet Emergence Consult.