Dédicace de l'ouvrage de Maître Jérémie WAMBO intitulé : « Les procédures simplifiées de recouvrement en droit OHADA : les grandes orientations de la jurisprudence », à Abidjan le vendredi 25 mars 2016 à partir de 10 heures dans la salle d'audience de la Cour commune de justice et d'arbitrage, sise au Plateau, Rue du Dr Jamot, sous le coparrainage de la Conférence des Barreaux de l'espace OHADA et du Barreau de Côte d'Ivoire.

L'auteur : Jérémie WAMBO, est Avocat inscrit au Barreau du Cameroun et Juriste Référendaire à la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage de l'OHADA à Abidjan.

Préface : Roger MASAMBA, Professeur des Universités (Kinshasa), Président de la Commission Nationale OHADA (CNO) de la République Démocratique du Congo (RDC).

Avant-propos : Djimasna N'DONINGAR, Docteur en droit, Juge à la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA.

Le volume du contentieux en matière de recouvrement de créances, aussi bien devant les juridictions internes des Etats membres de l'OHADA qu'à la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage, témoigne de la préférence qu'expriment les praticiens pour les procédures simplifiées de recouvrement instituées par l'OHADA, en l'occurrence l'injonction de payer et l'injonction de délivrer, aux côtés d'autres procédures de droit interne. Cet engouement, beaucoup plus accentué en ce qui concerne l'injonction de payer, ne s'explique autrement que par le caractère rapide de ces procédures qui permettent aux créanciers de rentrer dans leurs droits dans un délai raisonnable.

Mais si la mise en œuvre du droit communautaire du recouvrement, tel qu'édicté par l'Acte uniforme portant organisation des Procédures Simplifiées de Recouvrement et des Voies d'Exécution du 10 avril 1998, a permis de régler des difficultés liées au recouvrement de créance dans l'espace OHADA, force est de constater que l'application de ce droit a révélé ses limites qu'il est urgent de corriger.

Sont conviés à cette importante cérémonie les Avocats, les magistrats, les juristes d'entreprises et tous les professionnels du droit de l'espace OHADA.

PROGRAMME

10h - 10h15 : accueil et installation

10h20 - 10h30 : Mot de bienvenue de Monsieur Marcel SEREKOISSE SAMBA, Président de la CCJA

10h30 - 10h45 : Propos introductifs de Me SAMNA DAOUDA, Bâtonnier de l'Ordre des Avocats du Niger, Président de la Conférence des Barreaux de l'espace OHADA.

10h45 - 11h45 : Communications et échanges sur l'ouvrage

Interventions :

Modérateur : Me Mamadou Ismaïla KONATE, Avocat au Barreau du Mali, SCPA Jurifis Consult, Bamako.

Observations générales sur les procédures simplifiées de recouvrement par le Pr Roger MASAMBA, Président de la Commission Nationale OHADA de RDC, préfacier de l'ouvrage ;

Note lecture de la première partie de l'ouvrage consacrée à la procédure d'injonction de payer, par Me ABBE YAO, Bâtonnier de l'Ordre des Avocats de Côte d'Ivoire ;

Note de lecture de la deuxième partie de l'ouvrage consacrée à la procédure d'injonction de délivrer ou de restituer, par le Dr François KOMOIN, Président du Tribunal de Commerce d'Abidjan ;

Regard sur la pratique des procédures simplifiées de recouvrement dans l'espace OHADA : cas du Cameroun, par Me Jackson NGNIE KAMGA, Bâtonnier de l'Ordre des Avocats du Cameroun ;

Remarques prospectives sur les grands axes de la réforme de la réglementation communautaire sur les procédures simplifiées de recouvrement et les voies d'exécution, par :

• M. Martial AKPESS, Directeur Juridique de ECOBANK Côte d'Ivoire ;
• Pr Roger MASAMBA, Président de la Commission Nationale OHADA de RDC, préfacier de l'ouvrage ;

11h45 - 12h30 : Débats et échanges

12h35 : Cérémonie de dédicace par Me Jérémie WAMBO, auteur de l'ouvrage (avec éventuellement le préfacier)

Cocktail de clôture.

N.B. : L'entrée est libre et la présente note d'information tient lieu d'invitation. Mais il est impératif de s'inscrire en adressant un courriel à wambojt@yahoo.fr

A TITRE DE RAPPEL

Prix de l'ouvrage : 15 000 FCFA / 23 euros
Date et lieu de parution : 23 janvier 2016 à Abidjan
Nombre de pages 267
ISBN 978-295497041-7

Pour toute information complémentaire et toute acquisition, vous pouvez contacter :

En Côte d'Ivoire

Jérémie WAMBO : +225 57 62 24 43 ; wambojt@yahoo.fr

Au Cameroun

A Douala : Pierre PROMBO : +237 699 46 81 64 ; prombpe@yahoo.fr

A Yaoundé : Mlle Ariane NKAYEU : +237 655 60 24 41 / 675 58 51 04

En RDC (Kinshasa)

Thomas DENGBA (CNO RDC) : +243 817 090 519 ; tdendga@gmail.com

Au Mali (Bamako)

Me Djibril GUINDO, Avocat au Barreau du Mali : +223 76 15 34 82 ; dgu@jurifis.com

Au Tchad (N'Djamena)

Me Sylvanus Bassounda, Avocat du Barreau du Tchad : 235 66 28 42 67 ; sylvanusbassounda@gmail.com

Au Sénégal (Dakar)

Paul Ndick FAYE, Commission Nationale OHADA du Sénégal, +221 77 565 59 27 ; pndick@yahoo.fr

En France (Paris)

LGDJ, 20 Rue Soufflot, 75005, Paris ; Tél. 01 46 33 89 85